Consentir sans discernement ?

Il y a 25 ans, un droit à l’éducation sexuelle était revendiqué par le mouvement féministe, afin de ne pas voir la sexualité des jeunes générations déterminée par la pornographie. Échec total, puisque force est de constater que c’est la pornographie qui prescrit le contenu de l’information dispensée en matière d’éducation sexuelle, celle-ci se résumant dès le collège à une simple explication technique de ces images irréelles et violentes (voir le site internet www.onsexprime.fr) .

Résumer la sexualité à un acte physique, abstraction faite de l’amour et de l’échange, de la réciprocité ne conduit-il pas à rendre cet acte purement égoïste et aux antipodes de ce que les féministes espéraient ?

Au cœur du débat, se trouve la théorie du genre. Il s’agit d’une école de pensée postulant que le sexe biologique d’un individu serait une assignation de son genre, qu’il pourrait en fait choisir. Le concept de "genre" n’est pas unanimement défini par les théoriciens qui l’utilisent. Toutefois, ils convergent sur la nécessité d’abattre les normes sociales dès le plus jeune âge en niant le fait que notre espèce est sexuée et permettre ainsi une expression du genre qui serait libérée du carcan de la réalité biologique. Afin d’encourager cette libre détermination du genre, elle promeut la présentation totale de la sexualité aux enfants en se proposant de répondre à toutes leurs questions. Loin d’éloigner la jeunesse de la pornographie, elle l’y plonge et potentiellement, elle l’y noie.

Plus gravement, cette théorie se révèle être un cheval de Troie contre la notion de discernement. Or, le discernement est un concept juridique cardinal de protection des droits des enfants, dans tous les domaines du droit. Il consacre le fait qu’il est nécessaire de traverser un processus long pour passer de l’enfance à l’âge adulte.

Naturellement, le programme d’éducation sexuelle est soumis à des mouvements contradictoires. Depuis qu’il est mis en oeuvre dans toutes les classes de la maternelle à la fin du collège, il a évolué et il évoluera encore.

Emparons nous du débat car il existe là un enjeu d’avenir.

La théorie du genre vise à imposer une nouvelle définition du consentement sous le prisme de son idéologie (I). Elle trouve un appui sur les lacunes du Code pénal pour déplacer contre les normes sociales, une nouvelle frontière entre ce qui est permis et ce qui est interdit (II). Enfin, en faisant la promotion très tôt d’une connaissance complète des enfants de ce que sont les pratiques sexuelles, elle engendre dans l’esprit des adultes d’abord, une confusion entre ce qui relève de l’entendement, la capacité des enfants à comprendre ce qu’on leur dit, et ce qui relève du discernement, leur capacité à mettre en œuvre ce qu’ils ont compris pour prendre des décisions. Cette confusion conduit à un changement matricielle quant au rapport qu’une société établi avec son avenir et quant au changement d’objet des valeurs qu’elle porte (III).

Jusqu’à présent, notre manière d’opérer cette distinction consistait à protéger les enfants du monde des adultes. Désormais, abstraction est faite des stades de développement psychique et intellectuel des enfants. Quelles conséquences ? On ne sait pas.

La question que nous devons poser est de savoir si nous considérons qu’il existe une nécessité à protéger nos enfants afin qu’ils ne soient pas la première génération à être mis devant ce qui pourrait bien être un basculement. Nous percevons d’ailleurs ça et là, les premiers effets de ce basculement et ils sont globalement négatifs dans une société qui dysfonctionne ; étant rappelé que depuis le COVID, il est acquis que l’enfance et la jeunesse ne sont plus des priorités de nos politiques.

I. Le consentement, un concept débattu ou abattu ?

De nombreux auteurs travaillent sur le concept de consentement qui est sursollicité par le néolibéralisme [1]. Il est omniprésent dans le débat médiatique et politique. Pourquoi ? Parce que telle une mécanique, il déploie une logique particulière de rapports entre les individus : celle du désir de l’individu érigé en loi qui s’impose aux autres.

Sa place dans la société comme sa définition sont devenus un enjeu philosophique.

Sous l’impulsion d’un système économique qui étend son empire sans limite, tant qu’il y a un marché, le consentement venu du droit des contrats (contrat de bail, contrat de travail, contrat de société, contrat de vente etc) envahi tous les domaines de la vie. C’est ce que le Professeur Fabre-Magnan met en lumière dans son ouvrage l’Institution de la liberté.

Contrairement à la liberté qui est une faculté d’agir ou de ne pas agir, le consentement a pour objet d’obliger celui qui le donne. Pourtant, le consentement est présenté dans les médias, comme dans les écoles du premier et du second degré, comme l’exercice de la liberté.

Il est tout le contraire : le consentement est un instrument de renoncement à la liberté.

Jusqu’à présent, les enfants étaient considérés comme n’ayant pas de discernement pour pouvoir consentir, pour pouvoir s’obliger. Le consentement contractuel, le consentement tout court d’ailleurs, est l’expression d’une volonté. Or, les enfants ne peuvent pas avoir une volonté libre et éclairée en ce qu’ils n’ont pas accumulé suffisamment de connaissances et d’expériences, en ce que leur cerveau est en plein développement mais n’est pas encore suffisamment mature, en ce qu’ils n’ont pas la capacité d’affirmer leur volonté devant une figure d’autorité par l’âge, l’expérience ou le statut.

La liberté qui doit être préférée à la notion de consentement, est une faculté d’agir ou de ne pas agir. Elle impose un raisonnement permanent à toutes les étapes de son exercice qui s’inscrit dans la durée. Son exercice est chez l’homme en devenir, l’aboutissement d’un processus de passage de l’âge d’enfant à l’âge d’adulte. Ce processus est réalisé par l’acquisition du discernement.

Le discernement se définit de la manière suivante : une fois que l’on sait distinguer, pour soi et pour les autres ce qui bon de ce qui est mauvais, ce qui est permis par la norme juridique ou sociale de ce qu’elle interdit, ce qui est bien de ce qui est mal, on est en capacité d’exercer notre libre arbitre pour poser nos actes.
C’est cela l’exercice de la raison qui se distingue du simple entendement, c’est-à-dire la capacité des enfants à comprendre ce qu’on leur dit dès l’âge de 6 ou 7 ans.

Ce processus se réalise donc avec le temps et l’expérience, et il se poursuit jusqu’à l’âge de la majorité ; telle est la règle sur laquelle nous nous sommes collectivement mis d’accord par la loi.

Dans l’attente de cette acquisition, l’enfant mineur est placé sous la responsabilité de ses parents, titulaires de l’autorité parentale, qui prennent les décisions qui le concernent dans son intérêt.

Dans la conception de la théorie du genre, la définition du consentement est la suivante : c’est la communication efficace de sa volonté au moyen d’un "message clair", qui intervient après l’identification des émotions de soi et des autres. Un message clair est un message qui engage ; mais voilà dans les faits c’est beaucoup plus compliqué que cela pour un enfant.

Il s’agit de la verbalisation du ressenti accessible à n’importe quel âge et qui se voit affublé du nom de consentement. Nous sommes dans l’émotion de l’instant alors que les situations à appréhender dans l’intimité sont inédites, ambivalentes et demandent pour être comprises un processus intellectuel construit et abouti, mesurant les conséquences des décisions prises. Cela suppose également d’adapter sa volonté en fonction de l’évolution de la situation dans laquelle on se trouve et de ne pas se laisser enfermer dans un "un message clair" qui s’avèrerait progressivement un message non éclairé.

Si l’on retient la définition ancienne du consentement, on considérera qu’un enfant ne peut consentir qu’à partir d’un certain âge ; suivant la logique opposée, la nouvelle définition conduira techniquement à reconnaître l’existence d’un consentement chez des enfants de plus en plus jeunes.

La majorité sexuelle à 15 ans est un concept juridique qui fixe une règle. Son utilité est double. Elle permet de fixer un interdit en deçà de cet âge et le domaine du permis au-delà de cet âge. Elle permet de conférer un statut protecteur aux enfants mineurs de moins de 15 ans. Cet interdit clair et ce statut sont remis en cause par la logique de la théorie du genre parce que dans cette nouvelle philosophie, le processus du consentement évolue indépendamment de l’âge.

Il est conçu comme une capacité à identifier ses émotions, dans lesquelles on n’apprend pas à distinguer la curiosité des interdits et du monde des adultes, l’influence du groupe, ce que ce groupe instaure comme norme de ce que l’on veut vraiment ; et cela dans un contexte où plus aucune pratique sexuelle n’est un tabou, identifiée comme quelque chose d’interdit, dès lors qu’elle est "consentie".

Ainsi, le consentement serait constitué par l’identification des désirs, abstraction faite de l’expérience de son partenaire, de l’environnement social et affectif de l’enfant, et surtout, de sa connaissance pratique de la sexualité en dehors de la présentation qui lui a été faite.

Le discernement s’efface, il devient caduque ; les enfants peuvent tout savoir et tout faire indépendamment de la maturité et de l’expérience suffisantes pour distinguer ce qui est bon de ce qui est mauvais.

La nécessité conduit donc à interroger la manière dont l’existence du consentement chez les mineurs est venue éluder la notion de discernement pourtant conçue pour les protéger.

II. Les lacunes de la loi pénale, niche du désarmement progressif de la notion de "discernement"

Pour mieux comprendre les enjeux de cette notion, voyons comment les acteurs institutionnels ont accepté progressivement de traiter la question du consentement des mineurs ces dernières années. Cela permettra de mettre en évidence qu’un déplacement des normes juridiques distinguant le permis de l’interdit, a été opéré.

Au préalable, il est important de rappeler, que la reconnaissance d’un consentement chez les mineurs est allée de paire avec la remise en cause d’un principe : celui selon lequel les mineurs n’ont pas de discernement en deçà d’un certain âge. Nous devons tous avoir à l’esprit que cela vient percuter le rapport que notre société avait construit vis-à-vis de l’enfance, vis-à-vis de l’homme en devenir.

La reconnaissance du discernement des mineurs en deçà d’un certain âge a été amorcée par Nicolas Sarkozy. Cette reconnaissance a consisté en une réforme de l’ordonnance de 1945 sur la justice des mineurs. L’objectif détestable était de traiter progressivement les mineurs auteurs d’infraction comme des adultes responsables. Une fois admise, faute d’adversaires politiques efficaces, cette remise en cause a été étendue des auteurs aux victimes.

Pourtant, il ne vient pas spontanément à l’idée d’un mineur d’entrer dans le trafic de stupéfiant, sans qu’un majeur y voit là une opportunité d’exploiter sa minorité.

En fait, l’idée que les enfants pourraient consentir et donc porter la responsabilité de leurs actes est une idée éminemment de droite...

Plus récemment, le Sénat a adopté une proposition de loi en 2021 portant sur la modification de l’âge de la majorité sexuelle. Ce texte a été abrogé tout aussi brutalement qu’il n’avait été voté. Et pour cause, le scandale a gagné l’opinion publique puisque ce texte tendait à réduire l’âge de la majorité sexuelle de 15 à 13 ans.

Si le Sénat a fait marche arrière, c’est que les familles regardaient les politiques en chien de faillance.

Aussi inattendu que grave, cette proposition de loi prévoyait que les enfants avaient par principe un discernement suffisant à 13 ans pour consentir à un rapport sexuel.

Dans l’opinion, ce texte faisait écho à une affaire judiciaire dont la procédure avait été médiatisée et qui avait donné lieu à une polémique.

En cause, une décision de 2018 du Parquet de Pontoise, prise au visa de l’article L. 225-27 du Code pénal, de renvoyer devant le Tribunal correctionnel et non devant la Cour d’assises, un homme de 28 ans qui avait eu un rapport sexuel avec une enfant de 11 ans (fellation et pénétration vaginale) au prétexte que celle-ci aurait consenti au rapport sexuel.

Probablement que la qualification qui a été retenue de l’existence d’un "consentement" résultait du contenu des procès-verbaux d’audition de l’enfant. Sauf que les déclarations de la victime étaient à interpréter à l’aune de son âge.

L’article de L. 225-27 du Code pénal, réprime en effet distinctement l’atteinte sexuelle supposément consentie par un mineur de 15 ans (7 ans d’emprisonnement), du viol (15 ans de réclusion criminelle). Cet article assez ancien, admet donc depuis longtemps qu’un mineur de 15 ans puisse consentir à un rapport sexuel. Il a été renforcé par une loi de 2001 qui qualifiait encore distinctement le recours à un prostitué mineur de moins de 15 ans (5 ans d’emprisonnement).

L’affirmation selon laquelle "le consentement oblige" révèle ici ses effets en matière de sanction pénale. On en mesure ici toute la portée puisque le consentement de la victime mineure a ici permis de requalifier un crime en délit.

Ces illustrations révèlent les lacunes de notre droit à poser des jalons clairs.

Pourtant dans l’opinion commune, il était jusqu’à présent parfaitement acquis que la loi prévoyait que les mineurs de 15 ans ne disposaient pas du discernement nécessaire pour avoir un rapport sexuel, sans que ce principe ne puisse souffrir d’exception.

Les textes relatifs aux violences sexuelles ne sont donc pas aussi protecteurs que nous l’espérions en tant que citoyen et en tant que parent. Or, ce sont eux qui énoncent les limites admises par la théorie du genre pour distinguer ce qui est permis de ce qui est interdit. La théorie du genre ne retient que l’interdit pénal auquel elle ne peut que se soumettre. C’est pourquoi, il est nécessaire d’établir une même échelle de peine criminelle que le mineur de 15 ans ait prétendument consenti ou ait reçu une rétribution de toute nature que dans le cas où il existe une preuve matérielle du viol.

Les partisans de la théorie du genre préconisent d’informer les enfants sur tout en ne fixant comme limite que celles prévues par le Code pénal. Compte tenu des lacunes de la loi pénale, la deuxième question à se poser est de savoir si, ces limites sont suffisantes pour que les enfants puissent distinguer le permis de l’interdit ?

Au delà de la loi pénale, il y a également des normes sociales qui bornent les comportements et qui permettent aux enfants de se construire de manière sécurisée.

III. Derrière la remise en cause des normes sociales, un changement de matrice

La théorie du genre vise à renverser les normes sociales. Elle postule que notre société serait discriminatoire en ce qu’elle érigerait l’hétérosexualité comme une norme.

Son objet consiste à remettre en cause le fait que l’hétérosexualité soit prise comme un référence, comme modèle en ce que ce serait le principe de la majorité. Le fait est que l’hétérosexualité est le principe de la majorité de la population.

Contrairement à ce qu’ils affirment, ses idéologues n’ont pas pour ambition de lutter contre les discriminations subies par les homosexuels. Pour eux, l’homosexualité est encore la consécration de différence sexuée homme/femme et la différence sexuée, c’est la nécessité biologique de l’engendrement, de la perpétuation de l’espèce.

Notre culture est égalitaire, ce qui exclut toute constitution de groupes sociaux en fonction de l’orientation sexuelle, comme cette idéologie le postule. Les homosexuels sont aussi normaux que les hétérosexuels, ceci est un fait que l’immense majorité de la population ne remet pas en cause. Dans l’histoire, des associations d’homosexuels ont eu à se constituer pour porter des revendications liées à la lutte contre l’épidémie de SIDA, pour des moyens de prévention et des traitements et pour porter la lutte contre les violences qu’ils ont pu subir et peuvent subir encore. Ces luttes convergeaient vers un droit à la normalité : celle de ne pas mourir de s’aimer et celle de ne pas subir des violences en raison de leur orientation sexuelle.

Sous couvert de combat pour l’égalité, la théorie du genre déroule bien d’autres implications.

D’abord, elle a attaqué sur le sujet de la reproduction. La reproduction naturelle impose l’hétérosexualité. Tout aussi naturelle qu’elle puisse être, elle est réputée discriminatoire.

Il ne s’agissait pas de reconnaître la parentalité des couples homosexuels. Ça aurait pu être le cas en visant à une révision des règles d’accès à l’adoption. Non, ce le fut par la promotion de la procréation médicalement assistée (PMA) ; mais une PMA par la fécondation in vitro (et non l’insémination) supposant une procréation artificielle in vitro pour des femmes lesbiennes pourtant fertiles. Cette procréation artificielle a été ouverte à toutes les femmes, et non aux seuls couples de femmes. En fait, la procréation artificielle, marchandisée, concerne un projet de société global et n’aurait jamais pu être imposée sans le prétexte égalitaire qui est feint.

Il en va de même avec la GPA, qui, faite à l’étranger est désormais reconnue en France. Cette marchandisation du corps des mères porteuses et la vente d’enfant, ont pourtant été interdites sur notre territoire au nom du principe de dignité humaine.

En somme, la théorie du genre place la procréation dans les mains de ceux qui possèdent les outils de la technique. Elle disqualifie la reproduction pour imposer une procréation entre les mains du marché.

Justement, cette théorie vise à la remise en cause de la différence sexuée de l’espèce. Cela apparait plus clairement au travers des concepts récents de "cisgenre" et de "transgenre". Cette nouvelle division a vocation à supplanter l’ancienne. Il y aurait les cisgenres, ceux qui seraient en deçà du genre et les transgenres, ceux qui seraient au-delà du genre. Au milieu, la zone où personne ne rentre : le genre, sous son véritable sens cette fois. Le mot genre est dérivé du latin gignere, engendrer. L’engendrement est la perpétuation de l’espèce par voie de génération.

Le genre se révèle être un instrument intellectuel qui permet progressivement de remettre en cause les droits de l’Homme au profit du marché, du capitalisme.

Procréation et marchandisation des gamètes, mères porteuses, sélection des embryons, changement de sexe, pornographie, prostitution : tous ces sujets sont des sujets sur lesquels cette théorie se positionne. C’est au nom de l’égalité que cette théorie impose la soumission du corps au marché, or notre corps, c’est nous-mêmes ("Our bodies, ourselves").

C’est notamment du féminisme que se réclame la théorie du genre. Elle prend historiquement racine dans un courant minoritaire du féminisme : le féminisme pro-sexe, pro-prostitution et pro-pornographie. En somme, c’est d’abord une affaire de business. Ce courant est extrêmement agressif à l’égard des féministes matérialistes qui le combattent sans moyens. La théorie du genre, elle, a les honneurs dans les médias. Cette théorie n’est pas désincarnée. Elle est reprise à différents degrés dans des dessins animés dans lesquels les héros n’ont pas de sexe, dans des livres pour enfants (Tous à poil), dans les médias publics et privés en général.

On ne peut que conclure que cette idéologie dominante est celle voulue par la classe dominante. On ne peut que conclure que le triomphe de l’individu égotique n’a pas pour but de renforcer une société qui déjà, se désagrège.

En se mêlant de l’éducation des enfants, on peut se demander si la théorie du genre aux antipodes des droits de l’Homme et de l’Enfant, ne vise pas à conduire à un changement de matrice pour toute la société.

Avec l’abolition de la notion de discernement, ce changement de matrice consiste à définir un nouveau rapport entre la société et sa jeunesse, et donc, un nouveau rapport de la société avec son avenir. D’après cette école de pensée, les anciens n’ont plus le rôle de protéger les plus jeunes.

Ce nouveau rapport engendrera un changement de nature de la jeunesse mais également de la société. On perçoit ici que la société ne place plus les jeunes générations sous sa protection mais s’en détache de sorte qu’on pourrait croire que la jeunesse s’auto-engendrera alors, occultation faite du règne du marché pour seule influence.

C’est une guerre idéologique qui est menée et parfois contre les enfants eux-mêmes au moyen d’exercices proposés aux enseignants.

En classe de 5eme, il a pu être imposé aux élèves un exercice singulier. Il s’agissait de leur demander de prendre partie pour ou contre la possibilité d’appartenir à un genre et non à un sexe.

Évidemment, c’est une question piège. Rien n’interdit de penser et de dire que la notion de transgenre, qui vise à remettre en cause la pertinence de la réalité biologique de la différence sexuée, est comparable au platisme. Cependant, il est peu probable que des élèves de 5eme soient en capacité de tenir devant leur professeur et devant leur classe une telle argumentation.

Les élèves qui se sont opposés à cette théorie ont été cloués au pilori et un procès pour délit d’opinion leur est intenté par leur enseignant et par leurs camarades de classe. L’humiliation que cela provoquait n’a alerté personne, puisque c’était le but que d’humilier ceux qui pensent différemment de l’opinion dominante.

Ce ne sont pas les normes sociales seulement qui sont explosées mais la connaissance sur laquelle elles reposent.

La nouvelle matrice de pensée, c’est celle d’un individu qui n’a plus de limite et qui évolue sous la seule influence du marché dans une société désagrégée. Dans une telle société, les êtres ne sont plus sociaux, ils vivent pour eux-mêmes, pour leur jouissance qui est la seule chose qui les définit.

Si auparavant l’accès au savoir permettait de prendre du recul sur les normes sociales, d’y jeter un regard critique afin de les faire évoluer, la théorie du genre s’impose armée de la censure et de la répression systématique de toute contradiction.

En tant que parents, nous avons le devoir de nous opposer au fait que l’éducation sexuelle que nous avions voulu, soit dévoyée. Nous avons le devoir d’adresser un "message clair" au travers de la réflexion collective menée avec le corps enseignant sur la nature de l’enseignement à délivrer aux jeunes générations et surtout sur ce qu’il ne doit pas être.